MENTIONS LÉGALES
Maintenance
SOCIÉTÉ
XXX RCS XXX
Exemple@société.com
Hébergement
Online SAS
BP XXX XXXXX Paris CEDEX 08
RCS XXX
https://www.online.net/fr
Référencement
SOCIÉTÉ
XXX RCS XXX
Exemple@société.com
Éditeur du site Internet
Dénomination sociale : PARIS COUNTRY CLUB
RCS : Nanterre B 322 417 452
SIRET : 32241745200016
Code activité : Gestion d’installations sportives – 9311Z
Siège social : 121 Rue Lt Col de Montbrison – 92500 RUEIL MALMAISON
Forme juridique : SA à conseil d’administration
Capital social : 2.506.505,00 EUROS
Nationalité : France
Téléphone : +33 (0)1 47 77 64 71
—
Directeur de publication :
Mélanie de La Gontrie – Directrice Communication & Marketing
melanie@daliasas.com
Hébergement
Online SAS
BP 438 75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904
https://www.online.net/fr
Site Internet & Référencement
Klox SAS SIREN n°828 285 668
55 ter rue de la chapelle Deskeo, 75018 Paris
infogerance@klox.fr
Propriété intellectuelle
Toute utilisation sous forme de reproduction, d’une information figurant sur le Site est soumise à un accord de confidentialité, sauf à faire des copies pour un usage privé et non-commercial (cercle familial). Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web de « Paris Country Club », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité et Exclusions de Garantie
« Paris Country Club » s’efforce de s’assurer de la véracité des informations transmises sur le Site et de maintenir le site à jour régulièrement. Toutefois, des informations erronées ou des omissions peuvent être constatées. Aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude des informations présentes sur le Site. L’éditeur se réverse le droit de modifier le Site et de suspendre des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
« Paris Country Club » ne peut garantir l’accès continu au site : il peut arriver que le service soit interrompu lors de problèmes de maintenance, ou suite à des problèmes informatiques, à une perturbation du service Internet ou à d’autres circonstances imprévues. De même, « Paris Country Club » n’est pas responsable des retards, difficultés d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent site et des fichiers ou navigateur.
Collecte d’informations nominatives
« Paris Country Club » utilise les données personnelles de l’internaute en tant qu’informations confidentielles. Elles seront utilisées uniquement par les services internes de « Paris Country Club », pour le traitement de votre demande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre de services réservés aux clients. Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en vous adressant au responsable du traitement : Mélanie de La Gontrie – melanie@daliasas.com.
Utilisation des Cookies
Lors de ses visites sur le site, l’utilisateur est informé via le message suivant « Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience possible sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l’utilisation des cookies. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Liens hypertextes
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites pouvant apporter des informations complémentaires, « Paris Country Club » a inséré sur le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le Site. « Paris Country Club » ne disposant pas de moyen de contrôle du contenu de ces sites, elle n’est pas tenue responsable de leur indisponibilité, contenu, publicité ou autres éléments. A l’inverse, des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable de « Paris Country Club »
Recommandations techniques
Ce site est optimisé pour les navigateurs respectueux des standards w3c. L’utilisation d’une version obsolète d’Internet Explorer peut entrainer des erreurs d’affichage. Pour le mettre à jour, suivez ce lien. Les technologies employées nécessitent l’activation de la fonction JavaScript dans les préférences de votre navigateur.